Délais de construction et pénalités

Vous êtes sur le point de faire construire votre maison neuve, et vous vous demandez peut-être ce qu’il adviendrait si celle-ci n’était pas finie dans les temps. Chez MCAlpes, nous mettons un point d’honneur à tenir nos délais. Par ailleurs, ils sont clairement établis dans le contrat que nous avons signé ensemble (CCMI). Mais s’il arrivait par inadvertance que nous prenions du retard, le même contrat réglemente précisément les pénalités dont un constructeur doit s’acquitter. Explications.

Comme avec tout constructeur de maisons individuelles, vous signerez avec MCAlpes un CCMI. Autrement dit, un Contrat de construction de maison individuelle. C’est le contrat le plus avantageux dont vous puissiez bénéficier. En effet, il permet d’encadrer avec précision les conditions dans lesquelles sera construite votre maison, et pose les obligations de chacun : vous et nous. Le délai de construction y est clairement indiqué. Et vous bénéficiez de plusieurs garanties parmi lesquelles la garantie de livraison à prix et délai convenu.

Votre constructeur s’engage contractuellement à vous livrer votre maison neuve à une date précise, consignée dans votre CCMI. Celle-ci a été évaluée en tenant compte de tous les éléments prévisibles dont il dispose.

Il y a bien sûr des événements imprévisibles qui peuvent survenir comme des aléas météorologiques ou un défaut d’approvisionnement par exemple. Selon le plan de la maison et sa surface, ce délai est plus ou moins long, mais il est généralement d’environ un an.

Si le chantier prend du retard et votre maison ne vous est par conséquent pas livrée à la date prévue, il y a des pénalités journalières. Le constructeur vous versera une indemnité correspondant à 3/1000 du prix de la construction. Cette somme est multipliée par le nombre de jours de retard jusqu’à la livraison.

Un retard de livraison est ennuyeux, mais les aléas sont parfois inévitables. Et vous percevrez donc une compensation en cas de retard. Une seconde garantie, la Garantie de livraison, vous assure que, même en cas de banqueroute du constructeur, une autre entreprise prendra le relai pour terminer les travaux, sans qu’il vous en coûte quoi que ce soit.

En résumé, dans tous les cas, même si vous réceptionnez votre maison un peu plus tard que prévu, vous emménagerez dans votre nouvelle maison au plus vite et celle-ci sera conforme !